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Matières premières
Des ONG font face au géant Glencore

Zora Ait El Machkouri

Évasion fiscale, pollution, opacité des opérations minières : le géant suisse des matières premières Glencore voit sa réputation s’assombrir sérieusement. En mai dernier, cinq ONG ont décidé de porter plainte contre la multinationale pour évasion fiscale en violation des principes de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Éclairage sur un scandale minier cautionné par la Banque européenne d'investissement, le bras financier de l'Union européenne, au détriment du peuple zambien.

Les 24 et 25 mai dernier, en quête de liquidités pour procéder à de nouvelles acquisitions, le géant suisse des matières premières Glencore a fait son entrée successive sur les places boursières de Londres et de Hong Kong. Avec cette introduction en bourse saluée comme la troisième plus importante de l'histoire européenne, le groupe a levé près de dix milliards de dollars auprès des investisseurs.

Sauf qu’il doit maintenant faire face à des accusations de fraude fiscale, qui concernent notamment sa filiale zambienne, Mopani. Le 12 avril dernier, en effet, cinq ONG ont déposé une procédure de circonstance spécifique devant les points de contrôle nationaux suisse et canadien de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Cette procédure, qui dénonce une violation des principes directeurs de l’OCDE, vise entre autres la société Glencore International.

Pour la déposer, l’ONG française Sherpa, la zambienne Center for Trade Policy and Development, la suisse Déclaration de Berne et les canadiennes l’Entraide missionnaire et Mining Watch, se sont basées sur un rapport confidentiel commandé en 2009 par l’Autorité fiscale zambienne à deux sociétés d'audit, Grant Thornton et EconPoyri, pour examiner les impôts provenant de l’industrie minière zambienne. Cette dernière constitue la plus importante source de revenus de ce pays d’Afrique australe.

Les autorités zambiennes ont ainsi pu relever de nombreuses anomalies fiscales au sein des mines de cuivre de Mopani, la seconde plus importante entreprise minière du pays. Achetée par Glencore International en 2000, elle emploie 7 600 mineurs dans ses quatre mines souterraines.

Selon le rapport préliminaire des sociétés d'audit, daté de novembre 2010, Mopani aurait commis de nombreuses violations des principes directeurs de l’OCDE. En particulier la manipulation de ses balances comptables quant à la productivité et aux coûts de production, notamment grâce à la falsification des cours de vente du cuivre. L’objectif était d’éviter d’avoir à s’acquitter des impôts sur les bénéfices réalisés en Zambie.

Les auditeurs ont également révélé que Mopani détournait les prix de transfert en vendant parfois à sa maison-mère Glencore du cuivre à 25 % du prix officiel défini à la bourse des métaux de Londres. L’entreprise évitait ainsi de régler 75 % d’impôts sur les ventes à terme, selon un accord interne passé entre Mopani et Glencore . Ainsi, Mopani a utilisé des produits dérivés pour rapatrier ses profits de Zambie afin de diminuer de plusieurs centaines de millions de dollars ses revenus sur la période 2003-2008.

Les autorités zambiennes ont bien reçu ce rapport, mais il n’a suscité aucune réaction publique de leur part.

Pour lire la suite du reportage, cliquez ici

     
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